2017 - Délibérations du Conseil Municipal

 
 

Année 2017 :

 
 

Conseil Municipal du 11 décembre 2017

Demande du subvention auprès du Ministère de l'Intérieur pour les travaux relatifs à la construction du nouveau groupe scolaire
Adhésion au groupement de commande relatif à l'acquisition de produits d'entretien et lancement de la consultation
Personnel communal - Mise en place du RIFSEEP au bénéfice des agents territoriaux de la commune au 1er janvier 2018
Détermination des ouvertures dominicales à dater du 1er janvier 2018
Rythmes scolaires - Retour à la semaine des 4 jours dès la rentrée de septembre 2018
Personnel communal - Avenant n°1 au contrat de groupe "prévoyance" avec le CdG54 et la MNT à dater du 1er 2018
Décision modificative n°3 au budget 2017
Révision de la tarification de la salle polyvalente pour l'année 2018
Révision de la tarification des concessions cimetière pour l'année 2018
Révision de la tarification du droit de stationnement à caractère commercial sur le domaine public pour  l'année 2018
Révision de la tarification du droit de chasse pour l'année 2018
Révision de la tarification du droit de voirie pour l'installation de terrasses saisonnières à titre commercial pour l'année 2018
Indemnité de Conseil 2017 à verser au comptable public
Adhésion au groupement de commandes relatif à l'entretien des certains espaces verts dédiés au sport avec les communes de Ludres, Heillecourt et Houdemont et lancement de la consultation
Adhésion au groupement de commandes avec la Métropole pour l'acquisition de bornes de recharges pour les véhicules électriques
Reconduction de l'aide financière de la commune pour les travaux d'isolation des logements et paillons - période 2018 à 2019
Reconduction de l'aide financière de la commune pour l'implanttion de capteurs solaires - période 2018 à 2019
   

Conseil Municipal du 23 octobre 2017

Rapport d'activités 2016 de la Métropole du Grand Nancy
Rapport d'activités 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du Grand Nancy
Rapport d'activités 2016 sur le prix et la qualité du service public de la prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
Demande de subvention auprès de l'ADEME pour le financement d'une étude visant aux travaux d'adaptation de la chaufferie et des équipements solaires du complexe sportif
Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec IN SITU, architectes, pour la construction du nouveau groupe scolaire
Classe de neige 2017/2018 - Contrat d'hébergement et d'organisation du séjour avec l'Association Éducative et Culturelle
Classe de neige 2017/2018 - Contrat de prestation de service avec la société LAUNOY pour le transport des élèves
Classe de neige 2017/2018 - Détermination du barème de la participation familiale pour le séjour.
Classe de neige 2017/2018 - Rémunération du personnel enseignant
Décision modificative n°2 au Budget 2017
Cadeau de départ en retraire d'un agent territorial
Acquisition d'une parcelle cadastrée AM 218 appartenant à Mme CIBULKA
Vente de bois de chauffage pour l'année 2017
Subvention exceptionnelle d'aide aux Antilles françaises suite à l'ouragan Irma
   

Conseil Municipal du 28 août 2017

Modification du taux des indemnités de fonction versées aux Conseillers Municipaux Délégués à l'Animation Culturelle, à l'Humanitaire et au développement numérique
Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Métropole du Grand Nancy
Avenant n° 3 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine pour les Nouvelles Activités Périscolaires des mardis après-midi dans les locaux de l'école élémentaire pour l'année scolaire 2017/2018
Avenant n° 4 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine pour la réservation de 17 places des mercredis récréatifs au centre de loisirs Jacques Prévert de Brabois pour l'année scolaires 2017/2018
Avenant n° 1 à la convention de partenariat POUYET Formation pour une activité "cuisine" à l'école élémentaire dans le cadre des NAP pour l'année scolaire 2017/2018
Modification du règlement de l'étude municipale surveillée
Convention de mutualisation des Systèmes d'Information avec la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy
Admission en non-valeur
Personnel communal - Ouverture d'un second poste d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer l'encadrement de l'étude surveillée pour l'année scolaire 2017/2018
Personnel communal - Ouverture d'un quatrième poste d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer la surveillance de la cantine et de la garderie périscolaire pour l'année scolaire 2017/2018
Personnel communal - Modification de la délibération n° 5 du 30 juin 2017 - Modification du temps de travail hebdomadaire des adjoints d'animation non titulaires à temps non complet
Personnel communal - Annualisation du temps de travail de l'Educatrice Territoriale des Activiés physiques et sportives pour l'année scolaire 2017/2018
Cadeau de départ d'un agent territorial qui fait valoir ses droits à la retraite
   
 

Conseil Municipal du 30 juin 2017

Convention de mutualisation ponctuelle des Polices Municpales de Fléville-devant-Nancy et de Houdemont
Création d'une régie d'avance dans le cadre des "Chantiers Jeunes 2017"
Avenant n° 2 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine pour l'organisation des vacances scolaires (de Toussaint, de Noël, d'hiver, de printemps et d'été) au centre aéré Jacques Prévert, à dater des vacances d'été 2017
Personnel Communal - Renouvelement d'un poste d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer l'encadrement de l'étude surveillée au cours de la période scolaire 2017/2018
Personnel Communal - Renouvelement de trois postes d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer la surveillance des élèves fréquentant la cantine scolaire au cours de la période scolaire 2017/2018
Décision modificative n° 1 au budget 2017
   

Conseil Municipal du 6 juin 2017

Convention tripartite entre la commune, le comptable et le fonds de solidarité pour la télédéclaration et le télépaiement de la contribution de solidarité
Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 "Fêtes et Cérémonies"
Révision des tarifs pour la cantine à dater de la rentrée scolaire 2017/2018
Révision du tarif d'accueil à la cantine scolaire d'un enfant bénéficiant d'un panier-repas fourni par la famille à dater de la rentrée scolaire 2017/2018
Révision des tarifs pour l'étude surveillée pour la rentrée scolaire 2017/2018
Révision des tarifs pour la garderie périscolaire à dater de la rentrée scolaire 2017/2018
Révision des tarifs pour les Nouvelles Activités Périscolaires à dater de la rentrée scolaire 2017/2018
Révision des tarifs pour les mercredis récréatifs à dater de la rentrée scolaire 2017/2018
Participation de la commune au salon des Economies d'Energie 2017 à Ludres
   

Conseil Municipal du 10 avril 2017

Vote du Compte administratif de l'exercice 2016
Approbation du compte de gestion de l'exercice 2016
Affectation du résultat de l'exercice 2016
Fiscalité locale - Vote des taux des 3 taxes pour 2017
Vote des subventions aux associations pour 2017
Vote du budget primitif de l'exercice 2017
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction du nouveau groupe scolaire
Indemnités des Maires, Adjoints et Conseillers Municipaux - Modification du barème
Modification du tableau des effectifs 2017 - Création d'un poste d'adjoint administratif principal à mi-temps (17h30 hebdomadaire)
Personnel communal - Lancement d'une consultation par le Centre de Gestion de M-et-M visant à souscrire un contrat-cadre d'assurance prévoyance de garanties complémentaires au statut des agents des collectivités adhérentes
Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau d'un desherbeur thermique
   

Conseil Municipal du 27 février 2017

Dérogation au repos dominical du dimanche 5 mars 2017 déposée par l'enseigne DECATHLON de Houdemont
Modification de la durée hebdomadaire de service d'un agent territorial
Etat des restes à réaliser des dépenses d'investissement 2016 à reporter au budget 2017
Etat des restes à réaliser des recettes d'investissement 2016 à reporter au budget 2017
Dénomination des 6 ronds-points situés sur le territoire communal
Dénomination de la voie qui prolonge la rue de Lorraine vers la rue du Poncel (le long du Mancès) qui portera le nom de "rue de Lorraine"Délibération n° 7 - Dénomination de l'ancienne entrée de ville (devant les ateliers municipaux) qui portera le nom "d'impasse de la Gare"