DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 
 

Année 2018 :

 
 

Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Délibération n° 1 Régularisation d'écritures comptables non budgétées
Délibération n° 2 Admission en non-valeur
Délibération n° 3 Personnel communal - Création d'un poste non permanent d'adjoint d'aministration pour des besoins occasionnels d'une durée minimun d'un mois
Délibération n° 4 Personnel communal - -Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du service intérim du CdG54


 

Conseil Municipal du 30 novembre 2018

Délibération n° 1 Voeu - Desserte ferroviaire de Nancy et du Sillon Lorrain
Délibération n° 2 Modalités de prise en charge des frais de déplacement des élu(e)s dans l'exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation
Délibération n° 3 Détermination des ouvertures dominicales à dater du 1er janvier 2019
Délibération n° 4 Rapport d'activités et développement durable 2017 de la Métropole du Grand Nancy
Délibération n° 5 Classe de neige 2018/2019 - Détermination du barème de la participation familiale pour le séjour
Délibération n° 6 Classe de neige 2018/2019 - Détermination de l'indemnité allouée à l'enseignant chargé d'accompagner les élèves en
Classe de neige
Délibération n° 7 Révision de la tarification de location de la Salle Polyvalente pour l'année 2019
Délibération n° 8.1 Révision des tarifs de concession cimetière pour l'année 2019
Délibération n° 8.2 Révision des tarifs de droit de stationnement à caractère commercial sur le domaine public pour l'année 2019
Délibération n° 8.3 Révision du droit de chasse pour l'année 2019
Délibération n° 8.4 Maintien du droit de voirie pour installation de terrasses saisonnières à titre commercial sur le domaine public pour l'année 2019
Délibération n° 9 Indemnité de Conseil 2018 du comptable public
Délibération n° 10 Constitution de la Société Publique Locale "Gestion Locale", approbation des statuts, entrée au capital et désignation
des représentants
Délibération n° 11 Décision modificative n° 4 au Budget Primitif 2018
Délibération n° 12  Personnel Communal - Renouvellement du contrat mutualisé de prévoyance "maintien de salaire" avec le Centre de
Gestion de Meurthe-et-Moselle et la Mutuelle Territoriale



 

Conseil Municipal du 8 octobre 2018

Visite du Parlement Européen de Strasbourg le 15/11/2018 - Prise en charge des frais de déplacement en bus
  Contrôle des comptes de l'exercice 2016 - Demande de remise gracieuse
Avenant n°1 au lot n°2 "gros-oeuvre" passé avec l'entreprise ABM Construction pour la construction du nouveau groupe scolaire
Aménagement Municipal du Temps de l'Enfant - Nouveau règlement
Aménagement Municipal du Temps de l'Enfant - Révision de la rémunération des associations participantes
Aménagement Municipal du Temps de l'Enfant - Révision de la participation des familles aux activités
Classes de neige 2018/2019 - Contrat d'hébergement et d'organisation du séjour avec l'Association Educative et Culturelle
Classes de neige 2018/2019 - Contrat de prestation de service de transport avec la société NEODOMIEN 
Décision modificative n°3 au budget 2018
Garanties d'emprunts pour la construction de 41 logements locatifs accordés à la Société Lorraine d'Habitat - Modification des contrats par allongement de la dette
Renouvellement de l'adhésion au groupement de commandes de services de télécommunications électroniques de mai 2019 à avril 2022 avec la Métropole du Grand Nancy 
Personnel Communal - Renouvellement de l'adhésion au contrat d'assurances des risques statutaires des agents de la collectivité affiliés à la CNRACL et à l'IRCANTEC
Vente de bois de chauffage à dater de l'année 2018
   


 

Conseil Municipal du 3 septembre 2018

  Rapport d'activités 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du Grand Nancy
Rapport d'activités 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy
Cimetière communal - reprise de concessions en état d'abandon
Prolongation du stage avec une étudiante universitaire pour une nouvelle mission de 3 mois au service urbanisme - avenant n° 1 à la convention initiale
Personnel communal - Annualisation du temps de travail de l'Educatrice Territoriale des Activités Physiques et Sportives pour l'année scolaire 2018/2019
 
Personnel communal - Convention de partenariat "Prévention et santé au travail" passée avec le Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle


 

Conseil Municipal du 9 juillet 2018

 
Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre passé avec IN SITU, architectes, pour la construction du nouveau groupe scolaire
Demande d'intégration dans la voirie métropolitaine de la rue de Lorraine (dans son prolongement jusqu'à la rue du Poncel) et de l'impasse de la Gare
Attribution du marché de prestations de services d'assurances pour la période 2019 à 2022
Approbation de l'acte consécutif du nouveau groupement de commande pour l'achat de gaz naturel, fournitures et services en matière d'efficacité énergétique avec la Métropole du Grand Nancy pour la période 2019/2020
Modification du règlement du service de la cantine scolaire à dater de la rentrée scolaire 2018/2019
Modification du règlement du service de l'étude surveillée à dater de la rentrée scolaire 2018/2019
Modification du règlement du service de la garderie périscolaire municipale à dater de la rentrée scolaire 2018/2019
Personnel communal - Ouverture d'un second poste d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer l'encadrement de l'étude surveillée au cours de la période scolaire 2018/2019
Personnel communal - Institution du temps partiel et modalités d'application pour les agents titulaires, stagiaires et non titulaires
Décision modificative n° 2 au Budget 2018

 

Conseil Municipal du 4 juin 2018

Convention de stage avec un étudiant universitaire pour une mission de 3 mois au service urbanisme
Avenant n°3 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine pour la réservation de places pour toutes les vacances scolaires au centre de loisirs Jacques prévert de Brabois pour la période du 01/07/18 au 30/06/19
Avenant n°5 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine pour la réservation de 17 places des mercredis récréatifs au centre de loisirs Jacques Prévert de Brabois pour l'année scolaire 2018/2019
Mise en place d'une nouvelle tarification différenciée du service de la cantine scolaire pour l'année scolaire 2018/2019
Mise en place d'une nouvelle tarification différenciée d'accueil au service de la cantine scolaire d'un enfant bénéficiant d'un panier-repas fourni par la famille pour l'année scolaire 2018/2019
Mise en place d'une nouvelle tarification différenciée du service d'étude surveillée pour l'année scolaire 2018/2019
Mise en place d'une nouvelle tarification différenciée du service de garderie périscolaire municipale pour l'année scolaire 2018/2019
Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs 2018 - Renouvellement d'un poste d'adjoint d'animation non titulaire à temps non complet pour assurer l'encadrement de l'étude surveillée au cours de la période scolaire 2018/2019
Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs 2018 - Renouvellement de 3 postes d'adjoints d'animation non titulaires à temps non complet pour assurer la surveillance des élèves fréquentant la cantine au cours de la période scolaire 2018/2019
Vente du véhicule communal immatriculé 3263 ZG 54
Décision modificative n°1 au Budget 2018
Régularisation des écritures d'amortissements de l'exercice 2017
Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales avec la Direction Générale des Finances Publiques
Mutualisation de la fonction de Délégué à la Protection des Données (DPO) avec les communes et les organismes publics locaux
Participation de la Commune au Salon des Economies d'Energie 2018 à Ludres
Renouvellement de la convention de groupement de commandes avec la Métropole du Grand Nancy pour la fourniture de carburant
   
 

Conseil Municipal du 4 avril 2018

Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour financer les travaux relatifs à la construction du nouveau groupe scolaire
Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à l'Investissement Local (FSIL) pour financer les travaux relatifs à la construction du nouveau groupe scolaire
Construction du nouveau groupe scolaire – Attribution des marchés de travaux
Cadeau du Conseil Municipal à l'occasion de la naissance d'Adèle BRISBARE
Groupement de commandes la mission d'aide à la gestion de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure avec les communes de Fléville- Heillecourt, Houdemont et Ludres et lancement de la consultation
Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'achat de produit d'entretien avec les communes de Fléville, Heillecourt, Houdemont, Jarville, Laneuveville et Ludres et lancement de la consultation
Personnel Communal – Modification du temps de travail d'un agent administratif
Lancement de la consultation par le Centre de Gestion 54 pour renouvellement du contrat d'assurance prévoyance (maintien de salaire) de garanties complémen-taires au statut des agents des collectivités adhérentes
Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2017
Vote du Compte Administratif 2017
Approbation du Compte de Gestion 2017
Affectation du Résultat de l'exercice 2017
Fiscalité locale 2018 - Vote des 3 Taxes
Vote des subventions 2018 aux associations
Vote du Budget Primitif 2018
   
   

Conseil Municipal du 12 février 2018

Dérogation au repos dominical déôsée par le magasin DECATHLON
Rythmes scolaires - détermination des nouveaux horaires à dater de la rentrée scolaire 2018/2019
Etat des restes à réaliser des dépenses d'investissement 2018 à reporter au budget 2018
Etat des restes à réaliser des drecettes d'investissement 2018 à reporter au budget 2018
Personnel communal - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) ou heures supplémentaires
Personnel communal - Indemnités d'astreinte d'Exploitation
Personnel communal - Prime spéciale mensuelle de fonction des agents de police municipale
Personnel communal - Prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
Personnel communal - Indemnités forfaitaire pour élections
Renouvellement de la convention de partenariat de valorisation des Certificats d'Economie d'Energie avec la Métropole du Grand Nancy
Démarche Repair Café - Convention avec la Métropole du Grand Nancy, La MJC Lorraine et l'association Ecovillage
Demande de labelisation APIcité(R) auprès d el'UNAF
Canditature de la Commune au label "Commune Nature"
   
   

Années Antérieures