Démarches administratives

État civil

Vous avez besoin d’un acte d’état civil ?

Une demande d’acte est une démarche gratuite.

Attention : certains sites internet privés n’ayant aucun lien avec la mairie proposent des services payants afin d’effectuer les démarches à votre place pour obtenir un acte d’état civil.

L’acte de naissance est à demander à la mairie du lieu de naissance. Toute personne peut obtenir un extrait d’acte de naissance sans filiation.
Un acte de naissance de plus de 75 ans est communicable à tout requérant sur simple indication des noms, prénoms et date de naissance de l’intéressé.

Pour obtenir une copie intégrale ou un extrait avec filiation de moins de 75 ans, il faut en sus préciser les noms et prénoms des parents de l’intéressé et être qualifié pour l’obtenir (intéressé majeur, conjoint, ascendants, descendants et personnes habilitées par une loi).

L’acte de mariage est à demander à la mairie du lieu du mariage.

Toute personne peut obtenir un extrait d’acte de mariage sans filiation sur simple indication des noms, prénoms des époux et de la date du mariage. Pour obtenir une copie intégrale ou un extrait avec filiation, il faut en sus préciser les noms et prénoms des parents des époux et être qualifié pour l’obtenir (intéressé, ascendants, descendants et personnes habilitées par une loi).

L’acte de décès peut être demandé à la mairie du lieu du décès ou à la mairie du dernier domicile du défunt (transcription du décès). Toute personne peut obtenir un acte de décès sur indication des noms, prénoms du défunt et date du décès.

Pour se marier à Houdemont, l’un des époux ou l’un des parents des époux doit habiter la ville. Les époux doivent avoir 18 ans.

 

Avant le mariage

Nous vous invitons à venir en mairie afin de retirer un dossier à compléter. L’officier d’état civil vous indiquera tous les renseignements sur les formalités à accomplir.

Les 2 futurs époux doivent être présents le jour du dépôt de dossier. Il leur sera demandé de désigner 2 témoins majeurs au moins et 4 au plus pour la célébration du mariage.

Pièces à fournir (avec le retour du dossier de mariage retiré) :

  • Copie intégrale de l’acte de naissance (de moins de 3 mois, à jour le jour du mariage) ;
  • Attestation de domicile (de moins de 3 mois, à jour à la date du mariage) : facture de gaz, d’électricité ou d’eau (les attestations de contrat ne sont pas acceptées), facture de téléphone fixe associé ou non à internet (pas de factures de téléphone portable), dernier avis d’imposition ou taxe habitation, attestation d’assurance habitation (moins de 3 mois) ;
  • Copie intégrale des actes de naissance des enfants (moins de 3 mois et le livret de famille pour mise à jour) ;
  • Pièce d’identité (carte d’identité ou passeport) ;
  • Indication des témoins majeurs avec copie d’une pièce d’identité et un justificatif de domicile quelconque si l’adresse sur la pièce d’identité n’est pas celle déclarée dans le dossier de mariage.

Suivant les cas :

  • Extrait de décès du précédent conjoint ;
  • Extrait d’acte de mariage avec mention divorcé(e), pour les divorcés ou acte de naissance avec la mention du divorce ;
  • Éventuellement certificat de contrat de mariage délivré par le notaire.

 

Pour les futur(e)s époux(ses) étranger(ères) 

Selon les cas :

  • Fournir une copie intégrale d’acte de naissance de moins de 6 mois, légalisée par le Consul de France dans le pays étranger ou avec apostille. Celle-ci doit être accompagnée de sa traduction réalisée par un traducteur figurant sur les listes d’experts judiciaires établies par les cours d’appels et la Cour de cassation ;
  • Fournir un certificat de célibat (capacité matrimoniale) qui doit être légalisé soit par le Consul de France dans le pays étranger soit dans les Consuls étrangers en France (écrit en Français ou accompagné de la traduction) ;
  • Fournir un certificat de coutume établi par le Consul du pays étranger.

Depuis le 1er novembre 2017, l’enregistrement du PACS ne se fait plus au tribunal d’instance, mais à la mairie du lieu de résidence commune des futurs partenaires.

Les principales conditions à remplir :

  • Avoir sa résidence principale commune à Houdemont (pas de résidence secondaire) ;
  • Les partenaires doivent être majeurs ;
  • Le partenaire étranger doit être majeur selon sa loi nationale ;
  • Le mineur, même émancipé, ne peut conclure de PACS ;
  • Le curateur ou le tuteur ne doit pas être le futur partenaire ;
  • Absence d’engagement dans un PACS ou un mariage encore en cours ;
  • Les pièces d’identité des partenaires doivent être en cours de validité.

Contacter la mairie pour la constitution du dossier au 03 83 56 2122.

Depuis mars 2017, la procédure d’obtention de votre carte d’identité est simplifiée. Elle se déroule en plusieurs étapes : établissement du formulaire en ligne puis sur rendez-vous dans une mairie équipée d’un terminal de recueil d’empreintes. Dans la Métropole du Grand Nancy sont équipées : Vandœuvre-lès-Nancy, Jarville-la-Malgrange, Laxou, Saint-Max et Nancy.

Vandœuvre-lès-Nancy
7, rue de Parme
54500 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Tél : 03 83 51 80 00

Jarville-la-Malgrange
25, rue de la République
54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE
Tél : 03 83 15 84 00

Vous pouvez effectuer votre demande directement en ligne sur le site de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).

 

Pièces à fournir obligatoirement :

Formulaire de demande

  • Soit pré-demande en ligne sur le site de l’ANTS ;
  • Soit le formulaire CERFA à récupérer dans la mairie de votre domicile ;
  • 2 photos d’identité récentes et conformes aux normes ;
  • 1 justificatif de domicile datant de moins de 6 mois.

Première demande 

  • Acte de naissance (copie intégrale) de moins de 3 mois ;
  • Si mariage : copie intégrale d’un acte de mariage ;
  • Si divorce : jugement de divorce ;
  • Pour un mineur : pièce d’identité du parent qui dépose la demande : original + photocopie (pour un enfant mineur – en cas de séparation joindre le jugement pour la garde de l’enfant).

Renouvellement 

  • Ancienne carte d’identité ou déclaration de perte et/ou vol ;
  • Acte de naissance (copie intégrale) de moins de 3 mois : original – livret de famille ;
  • Pour un mineur : pièce d’identité du parent qui dépose la demande : original (+ pour un enfant mineur – en cas de séparation joindre le jugement de la garde de l’enfant) ;
  • Le formulaire de pré demande si vous l’avez complété à votre domicile. 

Coût : gratuit – En cas de perte ou de vol : 25 € pour le timbre fiscal.

Enfant mineur

La présence de l’enfant est obligatoire au moment du dépôt du dossier en mairie quel que soit son âge. Il doit être accompagné d’une personne exerçant l’autorité parentale (idem pour la récupération du titre). Les empreintes digitales des enfants de moins de 12 ans ne sont pas recueillies.

 

 

La durée de validité d’un passeport est de 5 ans pour une personne mineure, de 10 ans pour une personne majeure.

Vous pouvez effectuer votre demande sur service-public.fr.

 

Pièces à fournir obligatoirement :

Formulaire de demande

  • Soit pré-demande en ligne sur le site service-public.fr.
  • Soit le formulaire CERFA à récupérer dans la mairie de votre domicile ;
  • 2 photos d’identité récentes et conformes aux normes ;
  • 1 justificatif de domicile datant de moins de 6 mois ;
  • Timbre fiscal de :
    • 17 € pour les moins de 15 ans ;
    • 42 € de 15 ans à 17 ans ;
    • 86 € pour les personnes majeures.

Première demande 

  • Acte de naissance (copie intégrale) de moins de 3 mois ou Carte Nationale d’Identité sécurisée valide ou périmée datant de moins de 5 ans à la date de la demande ou passeport valide ou périmé datant de moins de 5 ans ;
  • Si mariage : copie intégrale d’un acte de mariage ;
  • Si divorce : jugement de divorce ;
  • Pour un mineur : pièce d’identité du parent qui dépose la demande : original + photocopie (pour un enfant mineur – en cas de séparation joindre le jugement pour la garde de l’enfant).

Renouvellement 

  • Ancienne carte d’identité ou déclaration de perte et/ou vol ;
  • Acte de naissance (copie intégrale de moins de 3 mois : original – livret de famille) ;
  • Pour un mineur : pièce d’identité du parent qui dépose la demande : original + photocopie (pour un enfant mineur – en cas de séparation joindre le jugement de la garde de l’enfant).

Enfant mineur 

La présence de l’enfant est obligatoire au moment du dépôt du dossier en mairie quel que soit son âge. Il doit être accompagné d’une personne exerçant l’autorité parentale (idem pour la récupération du titre). Les empreintes digitales des enfants de moins de 12 ans ne sont pas recueillies.

 

Le dépôt des demandes de passeport doit être adressées dans les mairies équipées de stations biométriques. Dans la Métropole du Grand Nancy sont équipées : Vandoeuvre les Nancy, Jarville Laxou, Saint Max et Nancy.

Vandœuvre-lès-Nancy
7, rue de Parme
54500 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY
Tél : 03 83 51 80 00

Jarville-la-Malgrange
25, rue de la République
54140 JARVILLE-LA-MALGRANGE
Tél : 03 83 15 84 00

 

Reconnaissance anticipée ou reconnaissance après la naissance

La reconnaissance établit le lien juridique de filiation entre le parent et son enfant.

Les parents non mariés peuvent faire une reconnaissance avant la naissance dans la commune de leur choix (une audition du ou des parents peut être demandée). En principe, seule la reconnaissance paternelle est nécessaire. Les parents mariés n’ont pas besoin de la faire.
Si vous n’effectuez pas cette démarche avant la naissance, dans le cas de parents non mariés, le père devra faire une reconnaissance pour établir la filiation paternelle.

La reconnaissance après la naissance par le père peut s’effectuer dans n’importe quelle mairie (une audition du ou des parents peut être demandée).

 

Déclarer une naissance

Vous disposez de 5 jours pour déclarer la naissance d’un enfant à la Mairie du lieu de naissance (la démarche peut être faite par le père, le médecin ou la sage-femme).  La mairie remettra alors l’acte de naissance de l’enfant et établira le livret de famille ou sa mise à jour. En cas de non-respect du délai légal de déclaration (5 jours), seul le tribunal est compétent.

Les personnes majeures de nationalité française domiciliées à Houdemont peuvent s’inscrire sur les listes électorales.

Les ressortissants européens domiciliés dans la commune peuvent également faire cette démarche dans les mêmes conditions. Ils peuvent être électeurs pour les scrutins concernant les élections européennes ou municipales.

Vous pouvez vous adresser au service population de la mairie.

L’inscription sur les listes électorales est désormais possible en ligne.

Pièces à fournir :

  • Une pièce d’identité ;
  • Une justification du domicile ou de la résidence ;
  • Une justification de la nationalité française par une carte d’identité en cours de validité, un passeport français ou un certificat de nationalité française délivré par le tribunal d’instance.

Dès le jour de leurs 16 ans, les jeunes Houdemontais, doivent se faire recenser dans le cadre du recensement militaire (ou recensement citoyen). Ils disposent d’un délai de trois mois à partir de leur anniversaire pour le faire. L’attestation qui leur est remise à cette occasion sera réclamée lorsqu’ils souhaiteront s’inscrire à tout examen ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique (CAP, BEP, BAC, conduite accompagnée, permis de conduire…).

Vous pouvez vous adresser au service population de la mairie ou vous faire recenser en ligne.

Pièces à fournir :

  • Le(s) livret(s) de famille des parents ;
  • La carte nationale d’identité ;
  • Un justificatif de domicile.

Certaines démarches nécessitent de faire authentifier votre propre signature sur un acte rédigé et signé sans la présence d’un notaire.
Pour une légalisation de signature, se présenter à l’accueil de la mairie.

Pièces à fournir :

  • Justificatif de domicile (car ne concerne que les personnes domiciliées à Houdemont) ;
  • Carte d’identité ou passeport ;
  • Présentation des documents originaux : la personne ne doit pas signer le document chez elle, la signature s’effectue en mairie devant la personne habilitée.

Vous trouverez tous les renseignements sur la page dédiée aux logements solidaires.

Tous les véhicules terrestres à moteur (voiture particulière, 2 roues et scooter, y compris de moins de 50 cm3, moto, quad, cyclomoteur, tricycle, quadricycle, camping-car, camionnette, tracteur et autre engin agricole), ainsi que les remorques dont le PTAC (Poids total autorisé en charge) est supérieur à 500 kg (y compris les remorques agricoles), doivent être immatriculés pour circuler sur la voie publique.

Vous trouverez toutes les informations utiles sur le site Service-Public.fr.

 

Population

Vous venez de vous installer à Houdemont ? La ville organise une cérémonie d’accueil des nouveaux habitants tous les ans au mois de septembre. Cette rencontre conviviale est l’occasion de faire connaissance et d’échanger avec les élus municipaux sur les principaux services mis à votre disposition. Elle donne l’occasion de découvrir votre nouvelle commune, ses projets municipaux en matière d’urbanisme, d’environnement et d’équipements municipaux.

Merci de vous inscrire en contactant directement l’accueil de la mairie.

La commune dispose d’un pôle associatif avec trois salles à disposition des associations houdemontaises. Nous vous invitons à vous connecter sur le logiciel de réservation.

 

Réservation de salles pour les associations

 

Vous êtes un particulier ou une association extérieure et vous souhaitez organiser un événement ? La commune dispose d’une salle polyvalente d’une capacité d’accueil de 130 personnes. Nous vous invitons à contacter l’accueil de la mairie au 03 83 56 21 22 ou par courriel : contact@mairie-houdemont.fr

L’insertion d’encarts publicitaires dans le Houdemont Actu est proposé aux artisans, commerçants et TPE.

 

 

Télécharger le bon de commande et retourner le par mail : communication.houdemont@mairie-houdemont.fr ou déposer le en mairie : 2 allée Gaston Lelièvre, 54180 HOUDEMONT.

 

Bon de commandeConditions générales

 

CCAS

Cité PASS gratuit : pour les personnes en CAE ayant une indemnité de base, en stage dans le cadre d’une réinsertion professionnelle ou au RSA et en demande d’emploi.

 

Le Centre Communal d’Action Sociale de Houdemont, en association avec l’Agence Nationale pour les Chèques-Vacances, organise tous les ans des voyages pour les séniors.

Le Centre Communal d’Action Sociale apporte une aide financière aux Houdemontais de plus de 65 ans, sous conditions de ressources. Cette aide est accordée une fois par an.

La commune de Houdemont, par le biais de son Le Centre Communal d’Action Sociale, propose d’apporter une aide aux familles houdemontaises dans le cadre de la classe de neige de leur enfant, en fonction de leurs ressources.

Le total des aides accordées (CCAS, CE, CNAS ou autre organisme financeur) ne pourra pas dépasser le montant à charge des familles.

La prise en charge du CCAS sera donc versée selon le montant restant à régler par la famille après déduction des autres aides.

Les Houdemontais peuvent bénéficier d’une aide financière, sous conditions de ressources, jusqu’à 21 jours dans l’année. Elle s’applique aux familles dont les enfants fréquentent les centres de loisirs ou qui participent à des colonies de vacances.

Le Centre Communal d’Action Sociale de Houdemont a mis en place une aide financière sans condition de ressources pour aider les familles à financer le coût d’une formation BAFA.

Pour plus de renseignements, veuillez contacter le CCAS au : 03 83 56 21 22.

 

Habitat – Travaux –  Environnement

L’occupation du domaine public est soumise à autorisation. Vous devez faire les démarches auprès de la commune afin d’être autorisé à occuper le domaine public, ponctuellement, lors de manifestations (associatives, animations de quartiers, vide-greniers…) ou de la mise en place d’un échafaudage, d’une benne sur le trottoir lors de travaux privatifs.

Dans le cadre de sa Charte de Développement Durable, la commune s’est engagée dans une démarche de sobriété énergétique et de lutte contre le changement climatique. Dans cet esprit, la commune incite les propriétaires privés à mettre en œuvre des solutions efficaces dans leur rénovation des logements par le renforcement de l’isolation des combles, planchers et murs. En contrepartie, la commune leur accorde, sous conditions, une aide financière de 200 euros dès lors que les performances indiquées dans la délibération suivante soient respectées.

 

Trois conditions sont toutefois requises :

  • Les travaux devront être réalisés par une entreprise qui attestera des performances obtenues en matière de résistance thermique ;
  • Les produits isolants mis en œuvre bénéficieront d’une certification CSTB ou ACERMI ou DTA en cohérence avec les aides CEE (certificat d’économie d’énergie) ;
  • L’entreprise doit être labellisée « Reconnue Garante de l’Environnement (RGE) ».

 

Pour obtenir cette aide, les propriétaires adresseront une demande de subvention à la Mairie comprenant les pièces suivantes :

  • Facture originale acquittée (cette facture doit être postérieure au 1er décembre 2021) précisant les matériaux utilisés et l’épaisseur des isolants, l’exigence en matière de résistance thermique obtenue et une attestation des performances de l’isolation, sa certification ;
  • La preuve de la qualification RGE de l’entreprise.

Dans le cadre de sa Charte de Développement Durable, la commune s’est engagée dans une démarche de sobriété énergétique et de lutte contre le changement climatique. Dans cet esprit, la commune incite les propriétaires privés à mettre en œuvre des solutions innovantes dans l’équipement de leurs logements ou pavillons. En contrepartie, la commune leur accorde, sous conditions, une aide financière de 200 euros dès lors pour la pose de capteurs solaires thermiques.

Ces capteurs thermiques correspondront soit à l’installation d’un CESI (Chauffe-Eau Solaire Individuel) pour l’eau chaude sanitaire ou d’un SSC (Système Solaire Combiné) pour le chauffage ou de panneaux solaires pour l’autoconsommation en électricité.

 

Deux conditions sont requises :

  • Les travaux devront être réalisés par une entreprise ayant obtenu la certification QUALISOL et être labellisée « Reconnue Garante de l’Environnement (RGE) » ;
  • Le matériel solaire installé doit répondre aux normes CSTB ou Solar Keymark.

 

Pour obtenir cette aide, les propriétaires de la commune de Houdemont adresseront une demande de subvention à la Mairie comprenant les pièces suivantes :

  • Facture originale acquittée (cette facture doit être postérieure au 11 décembre 2021) ;
  • Les exigences citées précédemment par les attestations de l’entreprise maître d’œuvre ;
  • La preuve de la qualification RGE de l’entreprise.

Vous souhaitez en savoir plus ?

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