DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Année 2019 :



 
 

Conseil Municipal du 25 mars 2019

Délibération n°1 Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°2 Vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°3 Approbation du Compte de Gestion 2018
Délibération n°4 Affectation du résultat 2018
Délibération n°5 Fiscalité locale - Vote des taux des 3 taxes 2019
Délibération n°6 Vote des subventions 2019
 
Délibération n°7 Vote du Budget Primitif 2019
Délibération n°8 Fusion des écoles maternelle et élémentaire en une école primaire
Délibération n°9 Convention de partenariat avec la crèche "Les P'tits Malins"
Délibération n°10

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs 2019 - Création d'un poste d'attaché et suppression d'un poste d'attaché principal

Délibération n°11 Acquisition parcelle cadastrée AM 175 appartenant à M. ROSINSKI
Délibération n°12 Vente de bois de chauffage par l'Office National des Forêts
   
 
 
 

Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Délibération n°1 PLUi - Débat sur les orientations générales du projet d'Aménagement et de développement Durables (PADD)
Délibération n°2 Déplacement au Salon des Maires 2018 - Régularisation
Délibération n°3 Demande d'autorisation de la Métropole du Grand Nancy de procéder au recrutement d'un chargé d'exploitation fourrière municipale issu de la filière policière
Délibération n°4 Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet
Délibération n°5 Renouvellement de la convention d'adhésion avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) 2018/2020
   
 
 

Années Antérieures