DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Année 2020 :

 
 
 

Conseil Municipal du 2 mars 2020

Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2019
Vote du Compte Administratif 2019
Approbation du Compte de gestion 2019
Affectation du résultat de l'exercice 2019
Fiscalité locale 2020 - Vote des taux des 3 taxes
Vote des subventions 2020 aux associations
  Vote du Budget Primitif 2020
Personnel communal - Recrutement agents contractuels en vue de remplacer des agents titulaires absents
Recours aux services facultatifs proposés par le Centre dr Gestion de la Fonction publique Territoriale de Meurthe-et-Moselle
Personnel communal - Indemnité forfaitaire pour élections
Personnel communal - Remboursement des frais d'hospitalisation d'un agent suite à un accident du travail
Affaires foncières - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles communales AM 61, AM 62 et AM 63
Affaires foncières - Vente du chemin de la Croix
Affaires foncières - achat de terrain pour la passage de sentier de randonnée
Personnel communal - Mise en place de l'allocation aux parents d'enfants handicapés de moins de 20 ans
 
 
   
 
 
 

Années Antérieures