DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Année 2019 :

 
 

Conseil Municipal du 2 septembre 2019

Délibération n°1 Signature du Contrat Local de Santé 2019 - 2023
Délibération n°2 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°2 du lot 02 - Gros Oeuvre
Délibération n°3 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 01 - VRD
Délibération n°4 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 05 - Electricité
Délibération n°5 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 09 - Menuiseries intérieures et signalétique
Délibération n°6

Délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire - Annule et remplace la délibération du 28 mars 2014

 
Délibération n°7

Convention de mutualisation des systèmes d'information avec la DSIT de la Métropole du Grand Nancy - 2019/2022

Délibération n°8 Convention de la mise à disposition de la salle paroissiale
Délibération n°9 Participation au salon des Economies d'Energie 2019 à Ludres
Délibération n°10

Cimetière communal - Tarification pour la fourniture de plaques en granit

Délibération n°11 Acquisition des parcelles cadastrées AM 174 et AM 259 appartenant à la famille PAGLIERO
Délibération n°12 Finance - Décision modificative n°2
Délibération n°13 Travaux de rénovation de la table d'orientation - Demande de subvention
Délibération n°14 Personnel communal - Emplois occasionnels
Délibération n°15 Personnel communal - Modification du plan des effectifs
Délibération n°16 Personnel communal - Annualisation du temps de travail de l'Educatrice Territoriales des Activités Physiques et sportives - 2019/2020
   
 
 
 

Conseil Municipal du 4 juin 2019

Délibération n°1 Préfecture de Meurthe-et-Moselle - Demande d'avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain
Délibération n°2 Procédure de désaffectation des écoles maternelle et élémentaire de la commune
Délibération n°3 Procédure de déclassement par anticipation de l'école élémentaire de la commune 
Délibération n°4 Autorisation donnée au Maire de lever l'option suite à la promesse d'achat du 15 mai 2019
Délibération n°5 Cimetière communal - Reprise de concessions en état d'abandon
Délibération n°6

Avenant n° 4 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine - Mercredis récréatifs au Centre de Loisirs Jacques

Prévert de Brabois - Période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020

 
Délibération n°7

Avenant n° 6 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine - Vacances scolaires au Centre de Loisirs Jacques

Prévert de Brabois - Année scolaire 2019/2020

Délibération n°8 Révision de la tarification différenciée du service de la cantine scolaire pour l'année scolaire 2019/2020
Délibération n°9 Modification du règlement du service de la cantine scolaire - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°10

Révision de la tarification différenciée du service de la cantine scolaire d'un enfant bénéficiant d'un panier-repas - Année scolaire 2019/2020

Délibération n°11 Révision de la tarification différenciée du service d'étude surveillée - Année scolaire 2019/2020
Délibération n°12 Modification du règlement du service d'étude surveillée - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°13 Révision de la tarification différenciée du service de la garderie périscolaire - Année scolaire 2019/2020
Délibération n°14 Modification du règlement du service de garderie périscolaire - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°15 Décision modificative n° 1 au Budget 2019
Délibération n°16 Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs 2019
Délibération n°17 Cadeau de départ en retraite du Directeur général des Services
   
 
 
 

Conseil Municipal du 25 mars 2019

Délibération n°1 Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°2 Vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°3 Approbation du Compte de Gestion 2018
Délibération n°4 Affectation du résultat 2018
Délibération n°5 Fiscalité locale - Vote des taux des 3 taxes 2019
Délibération n°6 Vote des subventions 2019
 
Délibération n°7 Vote du Budget Primitif 2019
Délibération n°8 Fusion des écoles maternelle et élémentaire en une école primaire
Délibération n°9 Convention de partenariat avec la crèche "Les P'tits Malins"
Délibération n°10

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs 2019 - Création d'un poste d'attaché et suppression d'un poste d'attaché principal

Délibération n°11 Acquisition parcelle cadastrée AM 175 appartenant à M. ROSINSKI
Délibération n°12 Vente de bois de chauffage par l'Office National des Forêts
   
 
 
 

Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Délibération n°1 PLUi - Débat sur les orientations générales du projet d'Aménagement et de développement Durables (PADD)
Délibération n°2 Déplacement au Salon des Maires 2018 - Régularisation
Délibération n°3 Demande d'autorisation de la Métropole du Grand Nancy de procéder au recrutement d'un chargé d'exploitation fourrière municipale issu de la filière policière
Délibération n°4 Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet
Délibération n°5 Renouvellement de la convention d'adhésion avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) 2018/2020
   
 
 

Années Antérieures