DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

 

 

Année 2019 :

 
 
 

Conseil Municipal du 16 décembre 2019

Métropole du Grand-Nancy - Protocole d'engagements respectifs et réciproques : avenant au contrat de ville 2015-2022
Métropole du Grand Nancy - Approbation de la Convention Intercommunale d'Attribution 2019-2024
Préfecture de Meurthe-et-Moselle - Demande d'avis complémentaires sur le dossier du tramway métropolitain suite aux résultats de l'enquête publique
Adhésion au groupement de commande pour la restauration collective avec les communes de Jarville-la-Malgrange (coordonnateur), Laneuveville-devant-Nancy, Heillecourt, Ludres, Fléville-devant-Nancy
Personnel communal - Mise en place du compte épargne temps
Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020
  Révision de la tarification de location de la Salle Polyvalente pour l'année 2020
Révision des tarifs de concession cimetière pour l'année 2020 
Révision des tarifs de droits de stationnement à caractère commercial sur le domaine public pour l'année 2020 
Révision des tarifs de chasse pour l'année 2020 
Maintien du droit de voirie pour installation de terrasses saisonnières à titre commercial sur le domaine public pour l'année 2020
Indemnités de Conseil 2019 du comptable public
Réitération de garantie auprès de 3F Grand Est
Fixation de la rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants
Cadeau de départ en retraite d'un agent communal
 

Conseil Municipal du 4 novembre 2019

Délibération n°1 Construction du groupe scolaire Maurice et Katia KRAFFT – application des pénalités aux entreprises titulaires des lots
Délibération n°2 Rapport d'activités 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement du Grand Nancy
Délibération n°3 Rapport d'activités 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Grand Nancy.
Délibération n°4 Rapport d'activité et développement durable 2018 de la Métropole du Grand Nancy
Délibération n°5 Détermination des ouvertures dominicales à dater du 1er janvier 2020
Délibération n°6 Décision modificative n° 3 – Budget 2019
 
Délibération n°7 Réitération de garantie d'emprunts 3F Grand Est
Délibération n°8 Sortie du groupe des référents Voisins Solidaires et Attentifs
Délibération n°9 Demande de subvention – association 4L'Electrons
Délibération n°10 Fixation de la rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants
Délibération n°11 Personnel communal – modification du plan des effectifs
Délibération n°12 Recensement population 2020 – Création de 4 postes d'agents recenseurs
Délibération n°13 Recensement population 2020 – Rémunération des agents recenseurs
Délibération n°14 Classe de neige 2019/2020 – Contrat d'hébergement et d'organisation du séjour (27 janvier au 7 février 2020) avec l'Association Educative et Culturelle
Délibération n°15 Classe de neige 2019/2020 – Contrat de prestation de service pour le transport des élèves
Délibération n°16 Classe de neige 2019/2020 – Détermination du barème de la participation familiale
Délibération n°17 Classe de neige 2019/2020 – Indemnité allouée à l'enseignant chargé d'accompagner les élèves en classe de neige
   
 

Conseil Municipal du 2 septembre 2019

Délibération n°1 Signature du Contrat Local de Santé 2019 - 2023
Délibération n°2 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°2 du lot 02 - Gros Oeuvre
Délibération n°3 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 01 - VRD
Délibération n°4 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 05 - Electricité
Délibération n°5 Construction du groupe scolaire 10 rue de Lorraine - Avenant n°1 du lot 09 - Menuiseries intérieures et signalétique
Délibération n°6

Délégation d'attribution du Conseil municipal au Maire - Annule et remplace la délibération du 28 mars 2014

 
Délibération n°7

Convention de mutualisation des systèmes d'information avec la DSIT de la Métropole du Grand Nancy - 2019/2022

Délibération n°8 Convention de la mise à disposition de la salle paroissiale
Délibération n°9 Participation au salon des Economies d'Energie 2019 à Ludres
Délibération n°10

Cimetière communal - Tarification pour la fourniture de plaques en granit

Délibération n°11 Acquisition des parcelles cadastrées AM 174 et AM 259 appartenant à la famille PAGLIERO
Délibération n°12 Finance - Décision modificative n°2
Délibération n°13 Travaux de rénovation de la table d'orientation - Demande de subvention
Délibération n°14 Personnel communal - Emplois occasionnels
Délibération n°15 Personnel communal - Modification du plan des effectifs
Délibération n°16 Personnel communal - Annualisation du temps de travail de l'Educatrice Territoriales des Activités Physiques et sportives - 2019/2020
   
 
 

Conseil Municipal du 4 juin 2019

Délibération n°1 Préfecture de Meurthe-et-Moselle - Demande d'avis sur le dossier de déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires au renouvellement et à l'extension du tramway métropolitain
Délibération n°2 Procédure de désaffectation des écoles maternelle et élémentaire de la commune
Délibération n°3 Procédure de déclassement par anticipation de l'école élémentaire de la commune 
Délibération n°4 Autorisation donnée au Maire de lever l'option suite à la promesse d'achat du 15 mai 2019
Délibération n°5 Cimetière communal - Reprise de concessions en état d'abandon
Délibération n°6

Avenant n° 4 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine - Mercredis récréatifs au Centre de Loisirs Jacques

Prévert de Brabois - Période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020

 
Délibération n°7

Avenant n° 6 à la convention de partenariat avec la MJC Lorraine - Vacances scolaires au Centre de Loisirs Jacques

Prévert de Brabois - Année scolaire 2019/2020

Délibération n°8 Révision de la tarification différenciée du service de la cantine scolaire pour l'année scolaire 2019/2020
Délibération n°9 Modification du règlement du service de la cantine scolaire - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°10

Révision de la tarification différenciée du service de la cantine scolaire d'un enfant bénéficiant d'un panier-repas - Année scolaire 2019/2020

Délibération n°11 Révision de la tarification différenciée du service d'étude surveillée - Année scolaire 2019/2020
Délibération n°12 Modification du règlement du service d'étude surveillée - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°13 Révision de la tarification différenciée du service de la garderie périscolaire - Année scolaire 2019/2020
Délibération n°14 Modification du règlement du service de garderie périscolaire - Rentrée scolaire 2019/2020
Délibération n°15 Décision modificative n° 1 au Budget 2019
Délibération n°16 Personnel communal - Mise à jour du tableau des effectifs 2019
Délibération n°17 Cadeau de départ en retraite du Directeur général des Services
   
 
 
 

Conseil Municipal du 25 mars 2019

Délibération n°1 Désignation d'un Président de séance pour le vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°2 Vote du Compte Administratif 2018
Délibération n°3 Approbation du Compte de Gestion 2018
Délibération n°4 Affectation du résultat 2018
Délibération n°5 Fiscalité locale - Vote des taux des 3 taxes 2019
Délibération n°6 Vote des subventions 2019
 
Délibération n°7 Vote du Budget Primitif 2019
Délibération n°8 Fusion des écoles maternelle et élémentaire en une école primaire
Délibération n°9 Convention de partenariat avec la crèche "Les P'tits Malins"
Délibération n°10

Personnel communal - Modification du tableau des effectifs 2019 - Création d'un poste d'attaché et suppression d'un poste d'attaché principal

Délibération n°11 Acquisition parcelle cadastrée AM 175 appartenant à M. ROSINSKI
Délibération n°12 Vente de bois de chauffage par l'Office National des Forêts
   
 
 
 

Conseil Municipal du 28 janvier 2019

Délibération n°1 PLUi - Débat sur les orientations générales du projet d'Aménagement et de développement Durables (PADD)
Délibération n°2 Déplacement au Salon des Maires 2018 - Régularisation
Délibération n°3 Demande d'autorisation de la Métropole du Grand Nancy de procéder au recrutement d'un chargé d'exploitation fourrière municipale issu de la filière policière
Délibération n°4 Personnel communal - Création d'un poste d'adjoint administratif à temps complet
Délibération n°5 Renouvellement de la convention d'adhésion avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) 2018/2020
   
 
 

Années Antérieures